Déposée le 12 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMANAS ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMANAS ET COMPAGNIE domicilié(e) 398 CHEMIN DU CLOS SAINT-PIERRE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANAS ET COMPAGNIE domicilié(e) 398 CHEMIN DU CLOS SAINT-PIERRE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France.
La marque LE SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :